La Dotation Horaire Globale (DHG)

Sommaire

 Introduction
 Prévisions d’effectifs
 H/E
 DGH et statuts des enseignants
 Choix de répartition
 Résorption des écarts et répartition des HSA
 Lexique

Introduction

La Dotation Horaire Globale est une enveloppe d’heures attribuées au collège par l’inspection académique. Celle-ci en définit le montant en fonction des effectifs prévus, des options ou spécialités proposées.

Cette dotation est composé d’Heures Postes (HP) et d’Heures Supplémentaires Années (HSA) et doit permettre d’assurer tous les enseignements. Elle correspond aux heures dûes aux élèves, devant les élèves.

Ce nombre est exprimé en nombre d’heures allouées par semaine pour l’ensemble des élèves de l’établissement.

Prévisions d’effectifs

Les prévisions d’effectifs se font en début d’année scolaire. L’envoi de cette prévision d’effectif est faite à l’Inspection Académique en octobre. Ceux-ci sont ensuite revus et corrigés par l’IA, en tenant compte des taux de redoublement moyen et de changement d’établissement. Ils ne correspondent alors pas toujours à la réalité et sont souvent en défaveur des établissements.

H/E

Le H/E est le rapport théorique entre le nombre d’heures hebdomadaires apporté à l’établissement pour chaque élève et l’effectif total d’élèves prévu pour chaque niveau. Ce rapport n’est pas le même pour tous les établissements. Il dépend entre autre de la taille de celui-ci (plus l’effectif est important, plus le H/E est petit).

DGH et statuts des enseignants

Le nombre d’heures théoriques dues par les enseignants diffère selon leur statut :
 agrégés : 15h,
 certifiés ou PEGC : 18h,
 stagiaires : 4 à 6h,
 contractuels : 18h,
 vacataires : maximum 200h/an.

Le chef d’établissement compare les postes d’enseignants existants dans son établissement en term d’HP avec celles attribuées par la DGH. Si il dispose de trop d’HP, il doit en rendre :
 soit en rendant un ou plusieurs postes,
 soit en rendant des fractions de postes : les professeurs seront alors en services partagés sur plusieurs établissement.

Si il lui manque des HP, il peut :
 demander la création de postes,
 demander la création de groupements d’horaires avec d’autres établissements.

Pour respecter les horaires des différentes disciplines, les principaux sont amenés à rendre des heures dans certaines disciplines et à en demander dans d’autres. Les HSA permettent au principal d’ajuster les horaires aux nécessités des disciplines.

Choix de répartition

La DGH est intimement lié à la politique de l’établissement. Elle permet un certain nombre de choix pédagogiques dans la répartition des heures, d’abord sur le nombre de divisions dans chaque niveau :
 Créer une division supplémentaire dans un niveau et chargé plus un autre niveau,
 Créer une division supplémentaire en diminuant le nombre d’options possible ou charger les effectifs et offrir plus d’options aux élèves ...

Le second choix porte sur l’utilisation des heures restantes :
 ouvertures d’options,
 soutien,
 abondement d’heures dans certaines disciplines,
 création de groupes, dédoublement de classes ...

Résorption des écarts et répartition des HSA

La résorption des écarts entre les HP disponibles et la répartition souhaitée se fait grâce aux HSA. Des moyens complémentaires puevent être demandés sous la forme de stagiaires ou de BMP, Bloc de Moyens Partagés.

Lexique

 HP, Heures Postes : On dénomme les heures postes, les heures de la DGH qui sont attribuées pour faire fonctionner l’établissement avec des professeurs en poste, c’est-à-dire titulaire de leur emploi dans l’établissement. Dans un collège, on peut avoir par exemple 5 professeurs d’anglais mais seulement 4 titulaires de leur poste, le cinquième travaillant dans un autre établissement et ne venant faire que quelques heures par semaine.

 H.S.A., Heures Supplémentaires Annuelles : Les Heures Supplémentaires Annuelles sont des heures supplémentaires que l’on peut donner aux professeurs en plus de leur service obligatoire. 1 H.S.A. correspond à 1 heure par semaine pendant toute l’année scolaire (soit 36 semaines). Les professeurs ne peuvent pas refuser d’avoir une heure supplémentaire mais ils peuvent refuser d’en avoir davantage. Les professeurs à temps partiel ne peuvent pas avoir d’HSA, de même qu’on ne peut en imposer à un enseignant fournissant un certificat médical.

 H.S.E., Heures Supplémentaires Effectives : Les Heures Supplémentaires Effectives sont des heures supplémentaires payées aux professeurs à l’unité. 1 H.S.A. = 36 H.S.E. Les H.S.E. servent à rémunérer des actions (soutien, études dirigées...) qui n’ont pas lieu toutes les semaines de l’année.

 B.M.P., Blocs de Moyens Partagés : Les Blocs de Moyens Partagés sont effectués par des professeurs titulaires qui partagent leures horaires sur plusieurs établissements.